Taux global 45,65 % · 541e sur 563 communes du département
Taxe foncière 2026 à Besançon
Un logement y paie en moyenne 1 967 € par an, ordures ménagères comprises.
Les tauxLes comptes de la communeLes chantiersComparer autour de moi
Ce qui fait bouger le taux
Votre commune a relevé son taux de 0,09 point depuis 2021 (45,56 % → 45,65 %). Cette hausse s'ajoute à la revalorisation nationale des bases.
Besançon est 9,59 points au-dessus de la moyenne du département (36,06 %), au 541e rang sur 563 communes.
Taux global TFB à Besançon
- 45,56 %2021
- 45,62 %2022
- 45,64 %2023
- 45,63 %2024
- 45,65 %2025
- 45,65 %2026
Les comptes de la commune
Situation financière solide Aucun indicateur en retrait des communes de plus de 100 000 habitants.
- fragile
- tendue
- correcte
- solide
2,8 ans
pour rembourser sa dette
sous le plafond de référence de 12 ans
784 €
de dette par habitant
contre 1 075 € pour les communes de sa taille
54 %
de dette au total, pour un an de recettes
68 % pour ces mêmes communes · -20 points depuis 2018
20 €
mis de côté brut, sur 100 encaissés
14 € pour ces mêmes communes
12 €
net, une fois la dette remboursée, sur 100 encaissés
6 € pour ces mêmes communes
Les chantiers
Une partie des 13 € sur 100 mis de côté pour investir a financé ces chantiers. 100 projets aidés par l'État depuis 2018, 79 422 554 € au total, dont 63 701 309 € à la charge de la commune. 204 chantiers depuis 2018, 147 128 331 € au total, pour 126 entreprises. La page liste aussi les marchés de CU Grand Besançon Métropole. 9 appels d'offres sont actuellement ouverts, pas encore attribués. Marchés publiés jusqu'au 9 septembre 2026.
- 2026Rehabilitation lourde de l'ecole des vieilles perrieres chauffage ventilation sanitaireFranc Comtoise De Confort, Eiffage Energie Systemes - Bourgogne Franche…, France Cloture Environnement, Norba Bourgogne Franche-Comte et 13 autres, 19 lots6 551 585 €
- 2026Travaux d'amengament des archives municipales et communautaires, d'un magasin de livres bibliotheque et d'un atelier de couture et de reserve de costumes…Gcbat, Sas Perrin, Etudes Installation Maintenance Industri, Societe Franc Comtoise D'Applications, Bruynzeel Rangements, Coteb Codiel et 3 autres, 10 lots2 626 549 €révisé à 2 670 415 € (+1,7 %)
Voir les 15 étapes du montant
Travaux d'amengament des archives municipales et communautaires, d'un…
- 16 fev 2026notifié à 506 000 €
- 16 jun 2026avenant sans montant publié
- 17 jun 2026avenant sans montant publié
- 19 jun 2026avenant sans montant publié
- 22 jul 2026avenant sans montant publié
Travaux d'amengament des archives municipales et communautaires, d'un…
- 16 fev 2026notifié à 478 099 €
- 18 jun 2026porté à 483 151 € (+1,1 %)
Travaux d'amengament des archives municipales et communautaires, d'un…
- 16 fev 2026notifié à 452 825 €
- 13 jul 2026avenant sans montant publié
- 13 aou 2026avenant sans montant publié
- 17 aou 2026avenant sans montant publié
Travaux d'amengament des archives municipales et communautaires, d'un…
- 16 fev 2026notifié à 245 000 €
- 20 jul 2026avenant sans montant publié
Travaux d'amengament des archives municipales et communautaires, d'un…
- 16 fev 2026notifié à 195 155 €
- 18 aou 2026porté à 233 969 € (+19,9 %)
- jan 2026Besançon Dé-Reconstru. Pas. Jean AbisseJ.C. Bonnefoy, Campenon Bernard Centre Est et Bit S.P.A1 190 400 €
Voir les 2 étapes du montant
- 19 jan 2026notifié à 1 190 400 €
- 7 mai 2026avenant sans montant publié
- jan 2026Travaux de mise en securite de la grande halle de la friche artistique - electricite ssiSpie Building Solutions229 967 €
- fev 2026Travaux de remplacement du sol sportif du Palais des Sports Ghani Yalouz à BesançonSt Groupe179 276 €
Voir les 2 étapes du montant
- 11 fev 2026notifié à 179 276 €
- 22 jun 2026avenant sans montant publié
- jan 2026Cour ccas sols et espaces vertsJ.C. Bonnefoy et Idverde177 255 €
Voir les 2 étapes du montant
- 26 jan 2026notifié à 177 255 €
- 10 aou 2026avenant sans montant publié
voir les 34 autres
- mar 2026Mise en accessibilite ad ap de l ecole et creation d un nouveau restaurant scolaire ecole primaire sapin equipements de cuisine professionnelleInstall'Nord72 500 €
- fev 2026Npru planoise cour ccas demolitionPbtp & Demolitions67 316 €révisé à 79 951 € (+18,8 %)
Voir les 2 étapes du montant
- 25 fev 2026notifié à 67 316 €
- 3 aou 2026porté à 79 951 € (+18,8 %)
- 2025Rehabilitation lourde du groupe scolaire vieilles perrieres406 288 € de l'État9 410 000 €
- 2025Renovation et extension de l'ecole de la butte400 000 € de l'État6 551 833 €
- 2025Travaux pour la rehabilitation lourde de l'ecole elementaire paul bert - - revetements de sol - carrelage - faienceBfc Revetement, Soredal Nord Est, Societe Franc Comtoise D'Applications, Girard Jean-Marie - Menuiserie - Ebenisterie…, Gcbat, Ets Verdot et 9 autres, 15 lots4 951 307 €révisé à 4 963 466 € (+0,2 %)
Voir les 20 étapes du montant
Travaux pour la rehabilitation lourde de l'ecole elementaire paul…
- 20 jun 2025notifié à 120 000 €
- 28 jul 2026avenant sans montant publié
Travaux pour la rehabilitation lourde de l'ecole elementaire paul…
- 19 jun 2025notifié à 688 092 €
- 9 oct 2025avenant sans montant publié
- 8 dec 2025avenant sans montant publié
- 23 jan 2026avenant sans montant publié
Travaux pour la rehabilitation lourde de l'ecole elementaire paul…
- 19 jun 2025notifié à 620 994 €
- 9 dec 2025avenant sans montant publié
- 19 mar 2026avenant sans montant publié
Travaux pour la rehabilitation lourde de l'ecole elementaire paul…
- 19 jun 2025notifié à 503 296 €
- 4 mai 2026avenant sans montant publié
Travaux pour la rehabilitation lourde de l'ecole elementaire paul…
- 19 jun 2025notifié à 335 851 €
- 5 aou 2025avenant sans montant publié
- 11 dec 2025avenant sans montant publié
Travaux pour la rehabilitation lourde de l'ecole elementaire paul…
- 19 jun 2025notifié à 287 416 €
- 8 jul 2026avenant sans montant publié
- 16 jul 2026avenant sans montant publié
- 24 jul 2026avenant sans montant publié
Travaux pour la rehabilitation lourde de l'ecole elementaire paul…
- 28 avr 2025notifié à 291 956 €
- 14 nov 2025porté à 304 115 € (+4,2 %)
- 2025Tx construction creche orchampsSas Perrin, Anvolia 21, Idverde, Societe Doloise De Peinture, Entreprise Jurassienne Electricite, Sia Revetements, A.L.D.Construction Bois et 5 autres, 13 lots3 183 912 €révisé à 3 220 913 € (+1,2 %)
Voir les 27 étapes du montant
Tx construction creche orchamps lot 08
- 7 jan 2025notifié à 430 000 €
- 19 mar 2026avenant sans montant publié
Tx construction creche orchamps lot 13
- 7 jan 2025notifié à 384 481 €
- 23 mar 2026avenant sans montant publié
Tx construction creche orchamps lot 14
- 7 jan 2025notifié à 274 848 €
- 6 oct 2025porté à 282 223 € (+2,7 %)
Tx construction creche orchamps lot 09
- 7 jan 2025notifié à 197 109 €
- 19 jan 2026avenant sans montant publié
- 24 aou 2026avenant sans montant publié
- 1 sep 2026avenant sans montant publié
Tx construction creche orchamps lot 05
- 7 jan 2025notifié à 57 036 €
- 9 oct 2025avenant sans montant publié
Tx construction creche orchamps lot 03
- 6 jan 2025notifié à 520 000 €
- 15 dec 2025porté à 530 827 € (+2,1 %)
- 2 avr 2026porté à 550 827 € (+3,8 %)
- 2 avr 2026avenant sans montant publié
Tx construction creche orchamps lot 02
- 6 jan 2025notifié à 315 000 €
- 12 mai 2025avenant sans montant publié
- 24 jul 2025avenant sans montant publié
- 21 aou 2025avenant sans montant publié
- 15 dec 2025porté à 307 600 € (−2,3 %)
Tx construction creche orchamps lot 06
- 6 jan 2025notifié à 255 935 €
- 15 dec 2025porté à 250 060 € (−2,3 %)
Tx construction creche orchamps lot 04
- 6 jan 2025notifié à 254 917 €
- 24 sep 2025avenant sans montant publié
- 15 dec 2025porté à 266 991 € (+4,7 %)
- 30 jul 2026avenant sans montant publié
- 2025Renovation extension de l’ecole de la butte a besancon : menuiserie interieureGirard Jean-Marie - Menuiserie - Ebenisterie…, Maisons Bois Mirbey, Bertrand Construction Bois, Etudes Installation Maintenance Industri et 5 autres, 10 lots2 871 674 €
Voir les 5 étapes du montant
Renovation extension de l’ecole de la butte a besancon lot 14…
- 14 mai 2025notifié à 612 731 €
- 3 mar 2026avenant sans montant publié
- 3 mar 2026avenant sans montant publié
Renovation extension de l’ecole de la butte a besancon lot 7…
- 14 mai 2025notifié à 306 098 €
- 14 mai 2025avenant sans montant publié
- 2025Espaces publics st jacquesIdverde, Pro Urba Sud et Colas France, 2 lots2 487 896 €révisé à 2 647 883 € (+6,4 %)
Voir les 14 étapes du montant
Espaces publics st jacques lot1
- 11 jul 2025notifié à 989 690 €
- 9 mar 2026porté à 996 538 € (+0,7 %)
- 10 avr 2026porté à 1 019 929 € (+2,3 %)
Espaces publics st jacques lot1
- 10 jul 2025notifié à 1 498 206 €
- 13 oct 2025avenant sans montant publié
- 15 oct 2025avenant sans montant publié
- 22 oct 2025avenant sans montant publié
- 17 nov 2025avenant sans montant publié
- 24 nov 2025avenant sans montant publié
- 3 dec 2025avenant sans montant publié
- 11 dec 2025avenant sans montant publié
- 22 dec 2025avenant sans montant publié
- 4 fev 2026porté à 1 620 614 € (+8,2 %)
- 9 mar 2026porté à 1 627 954 € (+0,5 %)
- 2025Ecole les sapins - extension de la capacite d'accueil de la restauration scolaire et mise en accessibilite193 712 € de l'État1 625 900 €
- 2025Renovation extension de l'ecole de la butte a besancon :gros œuvreAlbizzati Pere Et Fils, 2 lots1 256 791 €
Voir les 2 étapes du montant
- 14 mai 2025notifié à 897 613 €
- 17 oct 2025avenant sans montant publié
- 2025Amenagement de 4 logements locatifs79 031 € de l'État1 141 855 €
- 2025Travaux de mise en securite de la grande halle de la friche artistique - gros oeuvre vrd flocage carrelageSn Smbtp, Angelot Berche, Entreprise Bisontine De Peinture, Etablissements Obliger, Enora Services et Heitmann Et Fils, 6 lots1 080 407 €révisé à 1 122 465 € (+3,9 %)
Voir les 10 étapes du montant
Travaux de mise en securite de la grande halle de la friche…
- 30 sep 2025notifié à 369 000 €
- 22 jan 2026avenant sans montant publié
- 30 jan 2026avenant sans montant publié
- 23 fev 2026avenant sans montant publié
- 13 mai 2026porté à 411 058 € (+11,4 %)
- 22 mai 2026avenant sans montant publié
- 2 jun 2026avenant sans montant publié
- 24 jul 2026avenant sans montant publié
Travaux de mise en securite de la grande halle de la friche…
- 30 sep 2025notifié à 309 914 €
- 31 jul 2026avenant sans montant publié
- 2025Refections des rues secondaires et communales de moncey, de leurs trottoirs et d'une partie du reseau d'eau correspondant82 906 € de l'État1 019 978 €
- 2025Relocalisation de la mediatheque aime cesaire et creation d'un espace parentalite avec halte garderie gros oeuvre maconnerieSn Smbtp, Sas Paget, Etoile Renovation, Etudes Installation Maintenance Industri et Tachin, 7 lots903 783 €révisé à 934 166 € (+3,4 %)
Voir les 31 étapes du montant
Relocalisation de la mediatheque aime cesaire et creation d'un espace…
- 12 mar 2025notifié à 62 617 €
- 12 mar 2025avenant sans montant publié
- 13 oct 2025porté à 85 588 € (+36,7 %)
- 11 fev 2026avenant sans montant publié
Relocalisation de la mediatheque aime cesaire et creation d'un espace…
- 12 mar 2025notifié à 51 547 €
- 11 fev 2022avenant sans montant publiédate antérieure à la notification, telle qu'elle est publiée
- 12 mar 2025avenant sans montant publié
- 16 jan 2026avenant sans montant publié
- 30 jan 2026avenant sans montant publié
- 16 fev 2026avenant sans montant publié
- 18 fev 2026porté à 54 754 € (+6,2 %)
- 26 fev 2026porté à 58 428 € (+6,7 %)
- 3 mar 2026avenant sans montant publié
- 7 mai 2026porté à 55 221 € (−5,5 %)
Relocalisation de la mediatheque aime cesaire et creation d'un espace…
- 7 mar 2025notifié à 347 340 €
- 9 fev 2026porté à 352 697 € (+1,5 %)
- 11 fev 2026avenant sans montant publié
- 18 mar 2026porté à 347 821 € (−1,4 %)
Relocalisation de la mediatheque aime cesaire et creation d'un espace…
- 7 mar 2025notifié à 179 000 €
- 27 aou 2025avenant sans montant publié
- 28 aou 2025porté à 193 575 € (+8,1 %)
- 9 fev 2026porté à 184 755 € (−4,6 %)
- 11 fev 2026avenant sans montant publié
- 18 mar 2026porté à 181 585 € (−1,7 %)
Relocalisation de la mediatheque aime cesaire et creation d un espace…
- 7 mar 2025notifié à 149 195 €
- 11 fev 2026avenant sans montant publié
Relocalisation de la mediatheque aime cesaire et creation d'un espace…
- 7 mar 2025notifié à 60 237 €
- 11 fev 2026avenant sans montant publié
- 18 mar 2026porté à 60 909 € (+1,1 %)
Relocalisation de la mediatheque aime cesaire et creaction d'un…
- 7 mar 2025notifié à 53 848 €
- 11 fev 2026avenant sans montant publié
- 2025Travaux pour la creation d'une maison des femmes - - chauffage - ventilation - plomberie - sanitaireInnovation Concept Energie, Entreprise Ciglia, Coteb Codiel, Societe Nouvelle De Construction Bisontine, Vermot Desroches Menuiserie et Tachin, 7 lots782 113 €révisé à 976 457 € (+24,8 %)
Voir les 25 étapes du montant
Travaux pour la creation d'une maison des femmes - lot 8 - chauffage…
- 2 avr 2025notifié à 187 333 €
- 17 mar 2026porté à 203 464 € (+8,6 %)
- 5 aou 2026porté à 206 459 € (+1,5 %)
Travaux pour la creation d'une maison des femmes - lot 5 - platrerie…
- 2 avr 2025notifié à 147 495 €
- 22 sep 2025avenant sans montant publié
- 23 fev 2026porté à 179 022 € (+21,4 %)
- 24 jul 2026porté à 179 802 € (+0,4 %)
Travaux pour la creation d'une maison des femmes - lot 9 - courants…
- 2 avr 2025notifié à 133 900 €
- 28 jan 2026avenant sans montant publié
- 16 mar 2026porté à 172 693 € (+29,0 %)
Travaux pour la creation d'une maison des femmes - lot 2 - gros…
- 2 avr 2025notifié à 117 954 €
- 27 jun 2025avenant sans montant publié
- 14 nov 2025porté à 133 239 € (+13,0 %)
- 1 dec 2025porté à 183 556 € (+37,8 %)
- 4 dec 2025avenant sans montant publié
Travaux pour la creation d'une maison des femmes - lot 6…
- 2 avr 2025notifié à 86 426 €
- 28 jan 2026avenant sans montant publié
- 24 fev 2026porté à 106 067 € (+22,7 %)
- 17 mar 2026porté à 106 837 € (+0,7 %)
- 5 aou 2026porté à 109 084 € (+2,1 %)
Travaux pour la creation d'une maison des femmes - lot 3…
- 2 avr 2025notifié à 58 827 €
- 16 mar 2026porté à 63 692 € (+8,3 %)
Travaux pour la creation d'une maison des femmes - lot 7 - carrelage…
- 2 avr 2025notifié à 50 178 €
- 16 mar 2026porté à 57 516 € (+14,6 %)
- 24 jul 2026porté à 61 171 € (+6,4 %)
- fev 2025Restauration menuiseries exterieures hotel de villeAdeco768 998 €
Voir les 11 étapes du montant
- 24 fev 2025notifié à 768 998 €
- 11 aou 2025avenant sans montant publié
- 12 aou 2025avenant sans montant publié
- 12 aou 2025avenant sans montant publié
- 1 sep 2025avenant sans montant publié
- 8 sep 2025avenant sans montant publié
- 6 mar 2026avenant sans montant publié
- 23 mar 2026avenant sans montant publié
- 23 mar 2026avenant sans montant publié
- 23 mar 2026avenant sans montant publié
- 4 mai 2026avenant sans montant publié
- 2025Amenagement de locaux periscolaires NOIRONTE78 630 € de l'État568 163 €
- 2025Centre des Epoisses- 1 ere tranche d'intervention sur le batiment (renovation energetique)- Planoise locaux Pari/creche432 000 € de l'État540 000 €
- 2025Renovation de 2 logements locatifs a DELUZ76 000 € de l'État451 664 €
- 2025Mise en accessibilite ad ap de l ecole et creation d un nouveau restaurant scolaire ecole primaire sapins vrdAccobat, Bove, F2g, Coteb Codiel et Oudot Developpement, 5 lots418 521 €révisé à 440 259 € (+5,2 %)
Voir les 9 étapes du montant
Mise en accessibilite ad ap de l ecole et creation d un nouveau…
- 22 mai 2025notifié à 118 622 €
- 11 sep 2025avenant sans montant publié
- 19 nov 2025avenant sans montant publié
- 4 dec 2025porté à 121 852 € (+2,7 %)
- 19 mai 2026porté à 132 217 € (+8,5 %)
Mise en accessibilite ad ap de l ecole et creation d un nouveau…
- 22 mai 2025notifié à 99 898 €
- 29 jul 2026porté à 108 040 € (+8,2 %)
Mise en accessibilite ad ap de l ecole et creation d un nouveau…
- 22 mai 2025notifié à 77 000 €
- 27 jan 2026avenant sans montant publié
- 2025Amenagement de 2 logements locatifs bbc a AVANNE AVENEY54 390 € de l'État401 540 €
- 2025Reamenagement et extension de la restauration du groupe scolaire Ile de France a Besancon289 334 € de l'État361 667 €
- 2025Mise en accessibilite adap de l ecole et creation d un nouveau restaurant scolaire ecole primaire sapins gros ouvreSociete Nouvelle De Construction Bisontine, D B M et Aag Batiment, 3 lots350 248 €révisé à 388 328 € (+10,9 %)
Voir les 6 étapes du montant
Mise en accessibilite adap de l ecole et creation d un nouveau…
- 22 mai 2025notifié à 237 095 €
- 1 jun 2026porté à 240 897 € (+1,6 %)
- 29 jul 2026porté à 242 191 € (+0,5 %)
- 8 sep 2026porté à 275 175 € (+13,6 %)
Mise en accessibilite adap de l ecole et creation d un nouveau…
- 22 mai 2025notifié à 44 298 €
- 16 fev 2026avenant sans montant publié
- 2025Travaux d'installation de cuves pour la recuperation des eaux de la piscine mallarme pour stockage et reutilisation terrassement vrdJ.C. Bonnefoy, Heitmann Et Fils et Societe Nouvelle De Construction Bisontine, 2 lots325 211 €révisé à 435 083 € (+33,8 %)
Voir les 7 étapes du montant
Travaux d'installation de cuves pour la recuperation des eaux de la…
- 22 jul 2025notifié à 210 645 €
- 7 jan 2026avenant sans montant publié
- 10 jun 2026porté à 258 867 € (+22,9 %)
- 24 jul 2026avenant sans montant publié
Travaux d'installation de cuves pour la recuperation des eaux de la…
- 22 jul 2025notifié à 114 566 €
- 7 jan 2026avenant sans montant publié
- 28 jul 2026porté à 176 216 € (+53,8 %)
- 2025Amenagement de 2 logements locatifs GRANDFONTAINE SUR CREUSE54 105 € de l'État276 624 €
- 2025Refection complete de la couverture du gymnase Chateaufarine a Besancon216 000 € de l'État270 000 €
- 2025Tx chaufferie bois bregille fortAnvolia 21 et Sn Smbtp, 2 lots268 755 €révisé à 284 941 € (+6,0 %)
Voir les 6 étapes du montant
Tx chaufferie bois bregille fort lot06
- 10 jun 2025notifié à 196 109 €
- 21 jan 2026porté à 196 502 € (+0,2 %)
- 29 jan 2026avenant sans montant publié
- 13 mai 2026porté à 214 466 € (+9,1 %)
Tx chaufferie bois bregille fort lot02
- 10 jun 2025notifié à 72 647 €
- 21 jan 2026porté à 70 475 € (−3,0 %)
- jun 2025Travaux de réfection complète de la couverture et renforcement de l’isolation du gymnase Chateaufarine C.P.C.M.261 300 €révisé à 224 676 € (−14,0 %)
Voir les 2 étapes du montant
- 3 jun 2025notifié à 261 300 €
- 4 aou 2025porté à 224 676 € (−14,0 %)
- jun 2025Ms ecole elementaire viotte : desimpermeabilisation et vegetalisation de la cour avec mise en place de structures de jeux en bois. reamenagement de la zone de…Idverde245 360 €révisé à 224 575 € (−8,5 %)
Voir les 3 étapes du montant
- 2 jun 2025notifié à 245 360 €
- 31 jul 2025avenant sans montant publié
- 3 fev 2026porté à 224 575 € (−8,5 %)
- 2025Renovation energetique 2 logements locatifs dans le batiment mairie GOUX LES DAMB27 697 € de l'État244 922 €
- 2025Tx chaufferie bois bregille gsBesancon Technic Gaz et Sn Smbtp, 2 lots225 864 €révisé à 264 744 € (+17,2 %)
Voir les 8 étapes du montant
Tx chaufferie bois bregille gs lot05
- 10 jun 2025notifié à 182 067 €
- 20 jan 2026porté à 202 840 € (+11,4 %)
- 29 jan 2026avenant sans montant publié
- 3 fev 2026porté à 208 521 € (+2,8 %)
- 17 fev 2026avenant sans montant publié
Tx chaufferie bois bregille gs lot01
- 10 jun 2025notifié à 43 797 €
- 24 nov 2025avenant sans montant publié
- 20 jan 2026porté à 56 223 € (+28,4 %)
- jul 2025Amenagements paysagers terrain chopinTechniques Paysage211 307 €révisé à 217 427 € (+2,9 %)
Voir les 4 étapes du montant
- 7 jul 2025notifié à 211 307 €
- 25 sep 2025avenant sans montant publié
- 23 fev 2026porté à 216 021 € (+2,2 %)
- 4 mai 2026porté à 217 427 € (+0,7 %)
- oct 2025Rehabilitation lourde de l'ecole des vieilles perrieres demolition curage desamiantageSociete Nouvelle De Construction Bisontine209 352 €révisé à 285 806 € (+36,5 %)
Voir les 4 étapes du montant
- 15 oct 2025notifié à 209 352 €
- 12 jan 2026avenant sans montant publié
- 7 jul 2026avenant sans montant publié
- 8 jul 2026porté à 285 806 € (+36,5 %)
- jan 2025Accord-cadre fourniture et pose de sols synthétiques souples pour aires de jeuxRecre'Action180 000 €
Et 164 autres, plus anciens.
Autour de chez vous
Comptes publiés par l'Observatoire des finances locales (DGFiP), budget principal. Projets aidés listés par la DGCL (DETR, DSIL, DPV), marchés publics issus des données essentielles de la commande publique.